MENTIONS LEGALES


Conditions d'utilisation d'e-GC

1. Le Service, sa structure générale, ainsi que son contenu, sont la propriété de l'Editeur. Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Le contenu du Service ne peut en aucune manière faire l'objet, même partiellement, d'aucun prêt, échange ou cession, à titre gratuit ou onéreux, d'aucune extraction totale ou partielle de données ; seules sont autorisées la visualisation sur écran et l'impression sur papier, au bénéfice exclusif de l'utilisateur et pour ses besoins propres ou à des fins pédagogiques dans le cadre exclusif de l'Education Nationale. Toute autre utilisation est interdite, sauf autorisation préalable écrite de l'Editeur, sous peine de poursuites judiciaires.

2. L'utilisation des données du Service est faite sous la seule responsabilité de l'utilisateur, la responsabilité de l'Editeur ne pouvant en aucun cas être recherchée en cas d'un quelconque préjudice ou dommage direct ou indirect.